BD n°
25
15/11/2010
DMAP - DP
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Sommaire :
Division des Moyens et de l'Aide au Pilotage (DMAP)
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Arrêté du 07 Juillet 2010 portant désignation de membres représentant les personnels au CTPD (Modification)
ArreteDu07Juillet2010.pdf
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Elections des représentants des parents d’élèves, des personnels et des élèves au CA des EPLE - Année Scolaire 2010/2011
CirculaireElectionsEPLE.pdf
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Arrêté portant Modification de l’arrêté de 12 Juin 2008 Relatif au renouvellement des membres du CDEN
ARRETECDEN.PDF
Division des Personnels (DP)
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Premier Degré Privé : Mise en oeuvre de la loi du 20Août 2008 dans les écoles privées sous contrat en cas de grève
GreveEcolesprivees.pdf
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Premier Degré Privé : Classement et reclassement des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat
ClassementReclassement.pdf
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